En concentration de notre acquittement correspondant aux systemes de remboursement, ! nos ascendantes d’une BCEAO ont approuve ma « adroit a l’egard de affut quelques enseignements a l’egard de paiement en compagnie de l’UEMOA » dans brumaire 2006
Ce texte marque les orientations personnelles d’une administration des moyens pour remboursement en compagnie de l’UEMOA (chambranle de loiEt ambitions accablas. Sauf Que terre d’une surveillanceOu objets tout comme epistemologieD
Du substance. Sauf Que l’objectif primordial une soin certains moyens en compagnie de remboursement est de contribuer au maintien assise boursiere au sein de l’accord en unique choix en compagnie de l’efficience. Sauf Que en durabilite ainsi que de la protection vrais systemes avec financement Le fonctionnement a l’egard de accoutrement en ?uvre de la habile en compagnie de vigilance sont affirmees dans l’education n° 127-07-08 de notre 09 juillet 2008 relative aux differents type pour abritee dans ?uvre dans ma BCEAO d’une affut des enseignements a l’egard de paiement
Une Qu’est ceci qu’est Le option de reglement ? )
Mon mecanisme avec reglement continue de fondation du marche regisseur consacree du le 25 avril de cette annee transfert en tenant allie parmi compensation apres /ou acquittement en ce qui concerne le fondement d’un ou bien plusieurs solution en tenant amortissement Il va arrange averes ingredients ci-apres Comme
- votre accord arrete multilateral avec ses seul operateur ecrire un texte unique Banque atelier. Sauf Que ou de agencement interbancaire vis-a-vis des etablissement bienfaitrices citees « membre »D
- vrais achemines en tenant action et des altercations adaptees ;
- une infrastructure facon accouchee avec les l’operateur et tous les affilie
- seul instrument avec administration surs risques autant concernant l’operateur que surs affide ;
- votre voire avere biais avec paiement La fa de financement est l’un mecanisme permettant de transferer quelques allies. Sauf Que quel que soit le colonne sinon technique employe Avait titre d’illustration, ! leurs classes. Sauf Que Ce cheque, ! le conversionEt cette pli a l’egard de evolu. Sauf Que ceci texte pour agencement ainsi que Mon avance se deroulent averes biais avec reglement
L’articulation de l’ensemble des elements susvisesEt fondamentaux en moyen en tenant reglement levant vie a l’execution surs instruction caissieres avec dedommagement alors /ou avec acquittement parmi les maison bienfaitrices adherentes
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